Merci de bien vouloir lire
attentivement l'intégralité des présentes Mentions Légales avant de
consulter le Site. Les présentes Mentions Légales ont pour objet de
définir les modalités d'accès et d'utilisation du Site proposé aux internautes
par redwood-puppy.com.
La consultation du Site reste subordonnée à l'acceptation intégrale et au
respect des Mentions Légales suivantes que redwood-puppy.com se réserve
de modifier ou de mettre à jour à tout moment.
Dans l'hypothèse où vous ne seriez pas en accord avec tout ou partie des
Conditions d'Utilisation fixées ci-après, il vous est vivement recommandé de ne
pas utiliser le Site.
I - Propriété du site
Internet
REDWOOD-PUPPY.COM est le site WEB
de l’Entreprise Individuelle de Corine Graham
Siège social : 90 Allée Pierre Mendès France, 11570 Cavanac, FRANCE
SIREN 484 230 420
NAF: 4791B
Le directeur de la publication du
Site Web est Madame Corine Graham, Gérante de Redwood Puppy.
II - Politique de
contenu du site
La structure générale, les
textes, les images, les animations au sens large et les sons du site Internet
sont des propriétés de l’entreprise Redwood Puppy. Toute tentative de
représentation totale ou partielle du site et de son contenu sans autorisation
préalable de Redwood Puppy, est strictement interdite sous peine d'entrer en
infraction avec le Code de la Propriété intellectuelle qui sanctionne les
délits de contrefaçon.
Le visiteur s'engage à respecter les règles de propriété intellectuelle des
divers contenus proposés sur notre site c’est à dire :
Ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans notre
autorisation, quelque article, titre, applications, logiciels, logo, marque,
information, photo ou illustration, pour un usage autre que strictement privé,
ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en
nombre.
Ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne
d’entreprise.
La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes
personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
III. Informations
personnelles
Lors de l'utilisation du Service,
l'utilisateur pourra être amené à divulguer des données le concernant telles
que son nom, son adresse électronique...
Les renseignements que nous recueillons le sont en conformité avec notre
déclaration de confidentialité. Veuillez vous reporter à notre information sur
la vie privé.
IV - Les marques
Toutes les marques de commerce,
enregistrées ou non, tous les noms commerciaux et raisons sociales
(collectivement les "Marques") nous appartiennent, ou appartiennent
au titulaire respectif qui nous a accordé le droit exclusif et l'autorisation
de les utiliser. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans
autorisation expresse des dites sociétés est interdite.
V - Politique
d'autorisation de reprise des contenus
Pour toute demande de
reproduction d'articles dans un magazine publié sur support papier ou sous
forme électronique vous pouvez vous adresser une demande via le formulaire de
contact.






